Mention légales

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR

Marque enregistrée

Le nom, le logo et tous les éléments visuels de POKER FOOTBALL sont des marques déposées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro 12/39577870 en date du 02/11/2012.

Tous les droits relatifs à cette marque sont réservés. Aucune partie de ce site ne peut être reproduite, copiée, modifiée ou distribuée sans l’autorisation écrite préalable et explicite de POKER FOOTBALL.

Droits d’auteur et contenu

© 2012 POKER FOOTBALL. Tous droits réservés.

Les contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, code source, mise en page) sont la propriété exclusive de POKER FOOTBALL ou de ses contributeurs, et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle (CPI). Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation écrite est strictement interdite.

---

CONDITIONS D’UTILISATION DE LA MARQUE

L’utilisation de la marque POKER FOOTBALL est soumise aux conditions suivantes :

1. Autorisation d’utilisation : Seul l’exploitant de ce site est autorisé à utiliser cette marque à titre professionnel. Toute utilisation par un tiers nécessite une autorisation préalable écrite.
2. Interdictions : Il est formellement interdit de :
   • Reproduire, modifier ou adapter la marque ou ses éléments visuels
   • Utiliser la marque de manière trompeuse ou susceptible de créer une confusion
   • Enregistrer ou utiliser la marque en tant que domaine, nom de compte, ou identifiant sans autorisation
   • Utiliser la marque dans un contexte nuisant à sa réputation
3. Attribution : Toute mention de la marque doit inclure le symbole ® ou la mention « Marque déposée INPI ».

---

PROTECTION DES DROITS

POKER FOOTBALL se réserve le droit de prendre toute action légale appropriée contre toute utilisation non autorisée, contrefaçon ou violation de ses droits de propriété intellectuelle, conformément aux articles L. 713-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

POKER FOOTBALL

Située au 1, rue Lino Ventura 95500 Gonesse – France

N° SIRET : 444 620 355 00024 – APE : 9319Z